Roland N'Guyen


De: Roland N'Guyen
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
suppleant
JORFTEXT000018623216(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Roland N'Guyen
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 88 du décret n 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
JORFTEXT000000273982(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Roland N'Guyen
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 88 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 88 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000814837(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: N'guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
suppleant
JORFTEXT000000629432(source JORF)
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
suppleant
JORFTEXT000000416378(source JORF)
nomination
13 Mars 200413/03/2004
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000418627(source JORF)
nomination
06 Mars 200306/03/2003
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000772267(source JORF)
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2001-03-14"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000223169(source JORF)
nomination
30 Mars 200130/03/2001
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000385455(source JORF)
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: N'Guyen (Roland)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
instituée à l'article 2 de l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
date_debut="1999-03-17"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000394338(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.